DROIT ET JUSTICE

Approches des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794) (Marc Fages) première partie pp.93-112 [1991] deuxième partie pp. 1-29 [1992]

Question sur l’ancienne administration de la justice dans les pays pyrénéens (C.X. Vaussenat) pp.57-60 [1883-2]

Règlement municipal de Bagnères (30 mai 1260) (Déjeanne, Soutras) pp.69-80[1883-2]

Une pièce de procédure au siècle dernier (Maurice Gourdon) pp.149-156 [1887-4]

Les Institutions politiques et administratives du pays de Languedoc de M. Dognon (Sté Ramond) p. 338 [1896-3 et 4 ]

Edit de mars 1639 pour l’aliénation des domaines des provinces de Guienne et de Languedoc… (Ch. L. Frossard) p. 79 [1898-1]

Arrêt du Conseil d’Etat accordant divers droit au prince de Rochefort, baron de Bénac, sur le pays de Bigorre (30 avril 1770) (F. Marsan) pp. 206-210 [1898-3]

Conventions faites entre Messieurs Dominique de Berné, Simon Dumoret, Jean Rousse sur le procès pendant au Parlement de Toulouse en règlement des droits de leur charge (Sté Ramond) p. 206 [1899-4]

Fors de Bigorre, les manuscrits et les éditions, l’établissement du texte (J. Fourgous et G. de Bezin) pp. 180-212 [1901-3 et 4]

Note relative à la désignation d’un sieur Dominique Camus comme "homme vivant, mourant et confisquant" en 1787 (D. Rousse) p. 33 [1921]

1589-1789-1989 ; le Terroir et le temps d’Henri IV ou la genèse des droits de l’Homme (Ph. De Latour) pp. 1-7 [1989]

Les rapports patrimoniaux entre époux dans les traditions pyrénéennes sous l’Ancien Régime (G. Pène) pp 1-12 [1994]